Dossier 01 - Projet de création d'un service d'intervention nocturne des polices municipales de l'ouest lausannois

Cote

CH 002111-6 A-2-(6)-61-01-01

Titre

Projet de création d'un service d'intervention nocturne des polices municipales de l'ouest lausannois

Date(s)

  • 1991 - 1997 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Renens - Commune
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, conventions, avenant

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

archives-communales-de-renens-3.pdf

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Convention intercommunale relative à la création d'un service d'intervention nocturne des polices municipales entre les communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Prilly, Renens, Convention pour l'utilisation d'un appareil mesurant la vitesse des véhicules entre les communes de Prilly, Pully, Renens

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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