Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-031
Titre
Préavis 2000
Date(s)
- 2000 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte, 94 pièces
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire administrative
La commune de Montreux est née en 1962 de la fusion des communes du Châtelard et des Planches
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossiers comportant divers documents: préavis, communications, rapports, motions, réponses...
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
MEYSTRE-SCHAEREN Nicole, octobre 2014, octobre 2016 (révision)
Note de l'archiviste
DUCRET Ofélie, février 2015
Note de l'archiviste
TIECHE julien, décembre 2019 (révision)