Cote
CH 001228-4 --MTX-B-c-075
Titre
Postulats, motions et interpellations 2009
Date(s)
- 2009 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
TIECHE Julien, avril 2021 (description)
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
MTX-B-c-075.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
1.7 MiB
Téléversé
21 mars 2024 18:31