Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 96-24
Titre
Places de parc au centre ville
Date(s)
- 2007 - 2008 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulat de Pierre Clément
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2007 2 décembre Postulat intitulé "Plus de places de parc au centre ville pour nos voitures propres !"
2008 24 mars Rapport
2008 15 avril Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : Refusé