Cote
001698-0 Admin-(1)-A-d-10
Titre
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1894-1896
Date(s)
- 1894 - 1896 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
1 onglet , 0.115 ml, 45 x 32 cm
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Onglet des pièces du Conseil communal.
21 juillet 2008 : manque n° 121
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Onglets des pièces produites au Conseil communal \ Ad 10
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Restauration: Restauré par Anne Cavallini, Chamblon, décembre 2013
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
255
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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