Dossier 01 - Mise à l'enquête du plan général des égouts et du règlement sur les égouts : plan général des canalisations d'égouts se déversant dans la Mèbre et conférence au sujet du déversement d'égouts dans la Mèbre et ses affluents

Cote

CH 002111-6 A-2-(4)-46-01-01

Titre

Mise à l'enquête du plan général des égouts et du règlement sur les égouts : plan général des canalisations d'égouts se déversant dans la Mèbre et conférence au sujet du déversement d'égouts dans la Mèbre et ses affluents

Date(s)

  • 1921 - 1935 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Règlement, plans, correspondance, procès-verbal

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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