Cote
001698-0 Admin-(1)-A-e-54
Titre
Minutaires Municipalité 1912-1915
Date(s)
- 28 mai 1912 - 29 janvier 1915 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.04 m.l., 29 x 41 cm.
Nom du producteur
(1799 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Jules Dufour
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Vu par le préfet le 26 août 1915 (page 397).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 54
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Volume relié
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
335
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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