Cote
Titre
Date(s)
- 01 décembre 1820 - 16 février 1824 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
7 cahiers, 0.08 m.l., 23 x 37 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 27/1: 01 décembre 1820 au 23 mai 1821.
Ae 27/2: 25 mai 1821 au 14 décembre 1821.
Ae 27/3: 15 décembre 1821 au 22 mai 1822.
Ae 27/4: 24 mai 1822 au 15 novembre 1822.
Ae 27/5: 22 novembre 1822 au 24 avril 1823.
Ae 27/6: 20 avril 1823 au 07 novembre 1823.
Ae 27/7: 08 novembre 1823 au 16 février 1824.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 27.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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