Cote
Titre
Date(s)
- 1930-2009 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.13 m.l.
6 chemises cartonnée A4 et 1 registre
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Les cotes CN 1380/1 à 1380/6 concernent les membres actifs, les dossiers CN 1380/6 et CN 1380/7 les membres passifs.
CN 1380/1 : registre 1894-1896.
CN 1380/2 : listes, 1938-1939, 1941-1944, 1946-1948, 1950-1983, 1985-2002, 2004, 2009. Comporte aussi un cahier de contrôle des cotisations.
CN 1380/3 : correspondance, circulaires, 1930, 1946-1953.
CN 1380/4 : correspondance, circulaires, 1954-1964, 1986-1993.
CN 1380/5 : correspondance, circulaires, 1994-2009.
CN 1380/6 : formulaires d'engagement. 1983-1996.
CN 1380/7 : lettres envoyées, listes. 1953-2000.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Le registre présentant des traces de moisissure a été mis de côté.
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Guarnaccia (Luca)