Cote
Titre
Date(s)
- 1894-2005 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.1 m.l.
6 volumes
6 chemises cartonnées
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
CN 1381/1 à CN 1381/4 : volumes de comptes. 1894-1896, 1923-1999
CN 1381/5 et CN 1381/6 : volumes de contrôle de chèques postaux. 1978-2005.
CN 1381/7 : règlement de la Fourmi (septembre 1907). Caisse d'épargne alimentée et utilisée par les membres en vue de leur participation aux différentes courses et fêtes auxquelles la Lyre prend part.
CN 1381/8 : formulaires de demande de remboursement de l'impôt anticipé. Informe sur l'état de la fortune. 1990-2003.
CN 1381/9 : formulaires de déclarations de salaires du directeur, correspondance. 1980-2004.
CN 1381/10 : pièces de comptabilité, bons et correspondance concernant les lotos, veillées, concerts, activités. 1974-2005. Principalement depuis 1996.
CN 1381/11 : bilan du giron organisé par la Lyre en 1997.
CN 1381/12 : facture pour un costume. 8 mars 1996.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Un carnet de contrôle des comptes a été éliminé.
Les volumes de chèques postaux ont été gardés pour les informations qu'ils recèlent sur les membres.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français