Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
- CH 001772-X A-1-GA-22-v.1997.0167
- Sous-dossier
- 1976 - 1983
Part of Daillens - Fonds publics
Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
Part of Daillens - Fonds publics
Expropriation Moulin de Bettens; + plan de situation communal
Part of Daillens - Fonds publics
Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Trottoirs, divers correspondance
Part of Daillens - Fonds publics
Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
Part of Daillens - Fonds publics
Modification limite Eclépens Daillens
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Feuilles supplémentaires, Listes de contrôle
Part of Daillens - Fonds publics
Livrets de famille (2) datant de 1938, dossier de naturalisation(1952), dossiers de rétablissement dans la nationalité suisse (1953), dossier de changement de nom (1950), établissement d'acte d'origine (1949), mesures préliminaires (Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique (1950), dossiers d'adoption, reconnaissance, légitimation (1925, 1927, 1949), dossier de renoncement à la nationalité suisse (1948), extraits de jugements pénaux (1896-1923), extraits de jugement de divorce (1916-1922), dossier de demande de secours (1904-1912, 1923-1925), dossier de déchéance de droits paternels (1921), dossier de reconnaîssance de dette (1932), acte de cautionnement (autorisation nominale à percevoir l'impôt,1935), dossier de placement d'enfant (1934), correspondance de minime importance (1957-1959)
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Photographie en deux exemplaires, tirage moderne. Il s'agit de la photographie reproduite sur la couverture du livre "Daillens au XIXe siècle; Ce bon vieux temps", 1984
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
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Correspondance diverse sur le patrimoine
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Photocopies de pièces d'archives
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Correspondance avec les services de l'Etat
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Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
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