Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
- CH -001760-9 1-FB-v.2016.1884
- Document
- 1660 - 1690
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
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[Correspondance concernant l'école]
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
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Cottet pour le rachat des dîmes et censes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Tableau de parcelles de terrain
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Mises et conditions. Voiturages
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Esquisse : En Broye, En Perréaz
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Chemin aux Meules et aux Roches
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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