Parcs publics – Places – Promenades
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01
- SSeries
- 1990 - 2001
Part of Le Vaud - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Télécommunications – téléphone
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Cautionnement - caution de la Commune
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Organisation du service local ou régional
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Installations - Réserve incendie
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Registre communal des commerçants (a-z)
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Budget – Planification financière
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Bâtiment: Construction - Exploitation
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Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Cimetière (gestion administrative)
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Impôts des personnes physiques
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Autorités politiques cantonales
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Taxes communales (encaissement)
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Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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