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Archival descriptionInstruction publique
Instruction publique
Associations intercommunales, groupement Bottens et environs, transport, bâtiment, conseil d'établissement, liste des élèves, dérogation
Associations intercommunales, groupement Bottens et environs, transport, bâtiment, conseil d'établissement, liste des élèves, dérogation
Ecole
Ecole
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: organigramme, diverses commissions, modes d'emplois, parents d'élèves, pommes, promotions-renvois, réorganisation CSI, Recyclage, Recensement enfants, remplacements
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: organigramme, diverses commissions, modes d'emplois, parents d'élèves, pommes, promotions-renvois, réorganisation CSI, Recyclage, Recensement enfants, remplacements
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: adresse membres, arrivées d'élèves, assurances
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: adresse membres, arrivées d'élèves, assurances
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Transports, tarifs horaires remplacement, UCSV, vacances scolaires, visite des classes
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Transports, tarifs horaires remplacement, UCSV, vacances scolaires, visite des classes
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: informations groupement primaire
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: informations groupement primaire
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
Commerce
Commerce
Agriculture
Agriculture
Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
900ème
900ème
[sans intitulé]
[sans intitulé]
Abattoir
Abattoir
Fusion de communes
Fusion de communes
Conseil communal
Conseil communal
Procès-verbaux des élections et votations
Procès-verbaux des élections et votations
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Administration communale
Administration communale
Règlements communaux
Règlements communaux
Naturalisations
Naturalisations
Informations à la population
Informations à la population
Economat
Economat
Personnel communal
Personnel communal
Statut du personnel communal
Statut du personnel communal
Boursier communal : dossier de personnel
Boursier communal : dossier de personnel
Livre 900e
Livre 900e
Livre 900e, rectificatif page 279
Livre 900e, rectificatif page 279
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Finances
Finances
Comptabilité générale Caisse Contentieux
Comptabilité générale Caisse Contentieux
Budget - Planification financière
Budget - Planification financière
Budget - Planification financière
Budget - Planification financière
Présentation sur les finances communales
Présentation sur les finances communales
Budget
Budget
Comptes
Comptes
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Terrains agricoles
Terrains agricoles
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Buvette du foot
Buvette du foot
Travaux
Travaux
Salle polyvalente
Salle polyvalente
Installations sportives
Installations sportives
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
Déchetterie communale
Déchetterie communale
Assainissement
Assainissement
Egoûts et collecteurs
Egoûts et collecteurs
Epuration des eaux usées hors zones
Epuration des eaux usées hors zones
Inondations chemin des Sauges
Inondations chemin des Sauges
Cours deau et rives
Cours deau et rives
Formation
Formation
Projets pédagogiques
Projets pédagogiques
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
Réorganisation territoriale
Réorganisation territoriale
Confrérie catholique de Bottens
Confrérie catholique de Bottens
Police sanitaire
Police sanitaire
Désaffection partielle du cimetière catholique
Désaffection partielle du cimetière catholique
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Affaires militaires
Affaires militaires
Logement
Logement
Service des eaux
Service des eaux
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Service du gaz
Service du gaz
Energie éolienne : projet abandonné
Energie éolienne : projet abandonné
Inventaires Docuteam
Inventaires Docuteam
Inventaire Docuteam
Inventaire Docuteam
Inventaires Administration
Inventaires Administration
Récolement partiel des archives de la commune
Récolement partiel des archives de la commune
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Impôts
Impôts
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Plan cadastral de Bottens
Plan cadastral de Bottens
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