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Notices descriptivesFonds ancien (1601-1989)
Fonds ancien (1601-1989)
Groupe 1 (Registres)
Groupe 1 (Registres)
Etat des membres du Conseil
Etat des membres du Conseil
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Mises diverses
Mises diverses
Mises aux enchères diverses
Mises aux enchères diverses
Fermages, locations
Fermages, locations
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Registres des visas
Registres des visas
Registre des visas
Registre des visas
Abbaye
Abbaye
Registre de contrôle des chevaux
Registre de contrôle des chevaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Rentiers de la bourse des pauvres
Rentiers de la bourse des pauvres
Récapitulation des comptes particuliers
Récapitulation des comptes particuliers
Cadastre et répertoire
Cadastre et répertoire
Registre des permis de séjour délivrés
Registre des permis de séjour délivrés
Etat-civil, bourgeoisie
Etat-civil, bourgeoisie
Communiqués d'état civil
Communiqués d'état civil
Permis d'enterrer
Permis d'enterrer
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Copies-lettres
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Règlements
Règlements
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Acquis, achats
Acquis, achats
Ventes, cessions
Ventes, cessions
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Création de l'Union des sociétés locales
Création de l'Union des sociétés locales
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
Lettres de rente
Lettres de rente
Comptes communaux
Comptes communaux
Cadastres, plans, limites
Cadastres, plans, limites
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, EPARS Alfred Elisa (1949), EPARS Georges (1930-1948), EPARS Pierre (1953), EPARS William (1926), ETTER Jacob (1949), ETTER P. (1948), DAFFLON Lucien (1950), DELESSERT Maurice (1951-1953), DONY Eugène et Henry (1920-1946), DUBOUX Marcel (1941-1949), DUMUID Paul (1952)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, EPARS Alfred Elisa (1949), EPARS Georges (1930-1948), EPARS Pierre (1953), EPARS William (1926), ETTER Jacob (1949), ETTER P. (1948), DAFFLON Lucien (1950), DELESSERT Maurice (1951-1953), DONY Eugène et Henry (1920-1946), DUBOUX Marcel (1941-1949), DUMUID Paul (1952)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, GANDILLON (1932), GINDROZ Daniel (1950-1953), GINDROZ-MONNIER (1934), GINSBERG (1936), GIRARDET Maurice (1934-1945), GIRARDET Gustave (1953), GLOMERA SA (1944-1945), C. GUILLEMIN (1945), GUT GEORGES (1947), GUY Franck (1947-1953), GUYAZ Raymond (1952), HUGLI Adolph (1940), HUGONNET R. (1946), HÜRZELER E. (1953)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, GANDILLON (1932), GINDROZ Daniel (1950-1953), GINDROZ-MONNIER (1934), GINSBERG (1936), GIRARDET Maurice (1934-1945), GIRARDET Gustave (1953), GLOMERA SA (1944-1945), C. GUILLEMIN (1945), GUT GEORGES (1947), GUY Franck (1947-1953), GUYAZ Raymond (1952), HUGLI Adolph (1940), HUGONNET R. (1946), HÜRZELER E. (1953)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, MANI Auguste (1934), MARTIN Maurice (1923), MARTINELLA (1931), MARTINELLI Vve (1944), MARTINET William, MAYOR A. (1946), MERCANTON Eugène (1953), MERCIER Aimé (1914-1947), MERCIER Blanche (1947), MERCIER Paul (1947), MEYLAN Paul (2950), MIGLIO F. (1932)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, MANI Auguste (1934), MARTIN Maurice (1923), MARTINELLA (1931), MARTINELLI Vve (1944), MARTINET William, MAYOR A. (1946), MERCANTON Eugène (1953), MERCIER Aimé (1914-1947), MERCIER Blanche (1947), MERCIER Paul (1947), MEYLAN Paul (2950), MIGLIO F. (1932)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Place centrale SA (1953), POINTET H. (1952), ROCHAT Edward (1934), S.I Cossonay Gare (1946-1953), S.I La Foncière (1943), SIMOND Robert (1941-1946), Sté Coop de consommation (1939-1953), STÜRCHLER Louis (1934-1936)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Place centrale SA (1953), POINTET H. (1952), ROCHAT Edward (1934), S.I Cossonay Gare (1946-1953), S.I La Foncière (1943), SIMOND Robert (1941-1946), Sté Coop de consommation (1939-1953), STÜRCHLER Louis (1934-1936)
Recensements, statistiques
Recensements, statistiques
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Naturalisations et bourgeoisie d'honneur : naturalisation de la famille ALBIEZ Paul-Adrien, sa femme Alice Esther née BADOUX et ses enfants Marianne-Antoinette, Eric-Bernard et Jacques-Adrien (1945-1947), bourgeoisie d'honneur à STADLER Rodolphe et Clara (1951)
Naturalisations et bourgeoisie d'honneur : naturalisation de la famille ALBIEZ Paul-Adrien, sa femme Alice Esther née BADOUX et ses enfants Marianne-Antoinette, Eric-Bernard et Jacques-Adrien (1945-1947), bourgeoisie d'honneur à STADLER Rodolphe et Clara (1951)
Actes d'origines
Actes d'origines
Construction d'un nouveau collège
Construction d'un nouveau collège
Construction de la salle communale
Construction de la salle communale
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
Entretien de la forge
Entretien de la forge
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
Egouts
Egouts
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations aux quartiers "Sur le Creux", Sur la Vuy" et "Aux Grands Moulins"
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations aux quartiers "Sur le Creux", Sur la Vuy" et "Aux Grands Moulins"
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
Projet d'installation d'une nouvelle conduite d'eau entre le village de Penthalaz et la Gare de Cossonay
Projet d'installation d'une nouvelle conduite d'eau entre le village de Penthalaz et la Gare de Cossonay
Dossiers communaux, eau : concession faite par 29 propriétaires des communes de Bournens, Daillens et Penthalaz pour droit de pompage
Dossiers communaux, eau : concession faite par 29 propriétaires des communes de Bournens, Daillens et Penthalaz pour droit de pompage
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection et de correction de deux contours aux chemins "Sur le Crau" et "Dessous la Ville"
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection et de correction de deux contours aux chemins "Sur le Crau" et "Dessous la Ville"
Routes
Routes
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
Dossiers communaux, routes : projet de construction de trottoirs à Cossonay-gare et en bordure de la Route Cantonale (RC) n°306 au lieu dit Sur le Crau
Dossiers communaux, routes : projet de construction de trottoirs à Cossonay-gare et en bordure de la Route Cantonale (RC) n°306 au lieu dit Sur le Crau
Domaines
Domaines
Dossiers communaux, domaines : projet de construction et d'aménagement d'une place de sports au lieu dit En Sauffaz
Dossiers communaux, domaines : projet de construction et d'aménagement d'une place de sports au lieu dit En Sauffaz
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour l'installation de vannes d'arrêt et de décharge sur le canal d'amenée des Moulins Amaudruz aux Grands Moulins
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour l'installation de vannes d'arrêt et de décharge sur le canal d'amenée des Moulins Amaudruz aux Grands Moulins
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
Dossiers communaux, services publics divers : ramonage, convention entre la commune de Penthalaz et François MONTAUVERT
Dossiers communaux, services publics divers : ramonage, convention entre la commune de Penthalaz et François MONTAUVERT
Instruction publique, cultes, militaire
Instruction publique, cultes, militaire
Instruction publique : correspondance diverse
Instruction publique : correspondance diverse
Administration générale
Administration générale
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Mises diverses
Mises diverses
Registres de l'école
Registres de l'école
Registre des commissions de recours et d'impôts
Registre des commissions de recours et d'impôts
Contrôle du bétail
Contrôle du bétail
Finances
Finances
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
Journal de comptes
Journal de comptes
Plans géométriques de Penthalaz
Plans géométriques de Penthalaz
Aménagement des forêts
Aménagement des forêts
Plans du territoire de Penthalaz
Plans du territoire de Penthalaz
Permis de séjour
Permis de séjour
Registre des permis de séjour délivrés
Registre des permis de séjour délivrés
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