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Archival descriptionPlan de quartier du 24 juin 1975
Plan de quartier du 24 juin 1975
Plan de quartier du 06.02.1975
Plan de quartier du 06.02.1975
Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"
Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"
Plan du ch. des Crêts et plan de quartier du 05.01.1973
Plan du ch. des Crêts et plan de quartier du 05.01.1973
Plan de quartier de mars 1973
Plan de quartier de mars 1973
Plans approuvés et données techniques
Plans approuvés et données techniques
Plan de quartier "A Chatagnéréaz" et divers plans
Plan de quartier "A Chatagnéréaz" et divers plans
Projet de règlement du plan de quartier
Projet de règlement du plan de quartier
Dossier technique (II)
Dossier technique (II)
Dossier technique (I)
Dossier technique (I)
Dossier technique (III)
Dossier technique (III)
Dossier des oppositions (1975)
Dossier des oppositions (1975)
Préavis (1975)
Préavis (1975)
Notes
Notes
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Avant-projet
Avant-projet
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Projet pour conventions secteurs A, B et C