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Notices descriptivesRentier
Rentier
Chemins communaux
Chemins communaux
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Mises
Mises
Rentier
Rentier
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Plans de Bottens
Plans de Bottens
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Conventions, titres, correspondance
Conventions, titres, correspondance
Rentiers
Rentiers
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Rentier
Rentier
Mises
Mises
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Mises
Mises
Registre des naissances
Registre des naissances
Rapports de gestion
Rapports de gestion
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Permis de séjour et domicile
Permis de séjour et domicile
Registre des mariages
Registre des mariages
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Registre des décès
Registre des décès
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Plan pour réaménagement des forêts communales
Plan pour réaménagement des forêts communales
Projet de distribution d'eau
Projet de distribution d'eau
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Actes d'origine
Actes d'origine
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Canalisation des Troncs
Canalisation des Troncs
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Mises
Mises
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Fonds à durée temporaire
Fonds à durée temporaire
Economie de guerre
Economie de guerre
Affaires militaires
Affaires militaires
Liste des élèves assurés
Liste des élèves assurés
Instruction publique, paroisse
Instruction publique, paroisse
Registre des terres cultivables
Registre des terres cultivables
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Plan cadastral sur feuilles volantes
Plan cadastral sur feuilles volantes
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Station de pompage
Station de pompage
Plan directeur des égoûts
Plan directeur des égoûts
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Epuration
Epuration
Impôts
Impôts
Vie civique
Vie civique
Registres civiques
Registres civiques
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Aménagement du réseau d'eau
Aménagement du réseau d'eau
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de Bottens
Comptes de Bottens
Réseau d'eau sous pression
Réseau d'eau sous pression
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Collecteurs de concentration
Collecteurs de concentration
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Visas et patentes
Visas et patentes
Fonds ancien
Fonds ancien
Zones protection des eaux
Zones protection des eaux
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Collèges
Collèges
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Rapports et procès-verbaux
Rapports et procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
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