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Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet
Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet
Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy
Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement du Hameau de La Naz
Assainissement du Hameau de La Naz
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Bâtiment destiné au Service du feu
Bâtiment destiné au Service du feu
Bilan au 31 décembre 1956
Bilan au 31 décembre 1956
Budget 1967
Budget 1967
Budget 1968
Budget 1968
Budget 1969
Budget 1969
Budget 1970
Budget 1970
Budget 1971
Budget 1971
Budget 1975
Budget 1975
Budget 1976
Budget 1976
Budget 1977
Budget 1977
Budget 1978
Budget 1978
Budget 1979
Budget 1979
Budget 1980
Budget 1980
Budget 1983
Budget 1983
Budget 1984
Budget 1984
Budget 1987
Budget 1987
Budget 1988
Budget 1988
Budget 1989
Budget 1989
Budget 1990
Budget 1990
Budget 1991
Budget 1991
Budget 1992
Budget 1992
Budget 1993
Budget 1993
Budget 1994
Budget 1994
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1997
Budget 1997
Budget 1998
Budget 1998
Budget 1999
Budget 1999
Budget 2000
Budget 2000
Budget 2001
Budget 2001
Budget 2002
Budget 2002
Budget 2003
Budget 2003
Budget 2004
Budget 2004
Budget 2005
Budget 2005
Budget 2006
Budget 2006
Budget 2007
Budget 2007
Budget 2008
Budget 2008
Budget 2009
Budget 2009
Budget 2010
Budget 2010
Budget 2011
Budget 2011
Budget 2012
Budget 2012
Budget 2013
Budget 2013
Budget 2014
Budget 2014
Budget 2015
Budget 2015
Budget 2016
Budget 2016
Budget 2017
Budget 2017
Budget 2018
Budget 2018
Budget 2019
Budget 2019
Budget 2020
Budget 2020
Budget pour l'année 1957
Budget pour l'année 1957
Budget pour l'année 1958
Budget pour l'année 1958
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Centre sportif de Malley
Centre sportif de Malley
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Chauffage de l'église
Chauffage de l'église
Chemin Doucy
Chemin Doucy
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier
Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
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