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Hôtel de la Balance
Hôtel de la Balance
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Jardin d'enfants
Jardin d'enfants
Chauffage
Chauffage
Ventilation
Ventilation
Electricité
Electricité
Abris
Abris
Sanitaires (cuisine, bar)
Sanitaires (cuisine, bar)
Ingénieur civil
Ingénieur civil
Charpente métallique
Charpente métallique
Plans enquête
Plans enquête
Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
Travaux divers
Travaux divers
Maison de commune : transformations
Maison de commune : transformations
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Distribution du gaz naturel
Distribution du gaz naturel
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Auberge communale : réhabilitation
Auberge communale : réhabilitation
Adduction d'eau : plan
Adduction d'eau : plan
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Cure, organiste
Cure, organiste
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Régionalisation
Régionalisation
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Captages des sources de la Molomba
Captages des sources de la Molomba
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Chambre de répartition de l'eau des sources de la Molomba et réservoir intercommunal
Chambre de répartition de l'eau des sources de la Molomba et réservoir intercommunal
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
Statistique de la construction
Statistique de la construction
Les Amis de la Boule
Les Amis de la Boule
Société du battoir
Société du battoir
Faux-Gilles
Faux-Gilles
Association pour la sauvegarde du Léman
Association pour la sauvegarde du Léman
Forêts
Forêts
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire
Commission du feu
Commission du feu
Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)
Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)
Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)
Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)
Plan de Daillens
Plan de Daillens
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Statuts
Statuts
Comptes
Comptes
Photographies diverses
Photographies diverses
Manifestations
Manifestations
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Comptes et budgets
Comptes et budgets
Correspondance, animations
Correspondance, animations
Portrait de la bibliothèque
Portrait de la bibliothèque
Rapports d'activté
Rapports d'activté
Logiciel de gestion de bibliothèque
Logiciel de gestion de bibliothèque
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Inventaire
Inventaire
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Gravière du Mont-de-Melley
Gravière du Mont-de-Melley
Restauration des cloches du temple
Restauration des cloches du temple
Surveillance mutuelle d'habitation
Surveillance mutuelle d'habitation
Visite du préfet
Visite du préfet
Sortie de la planification cantonale
Sortie de la planification cantonale
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Naturalisations
Naturalisations
Articles par et sur la Commune de Daillens dans la Feuille d'Avis officiels
Articles par et sur la Commune de Daillens dans la Feuille d'Avis officiels
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
Inauguration de la Station d'épuration de Daillens
Inauguration de la Station d'épuration de Daillens
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Plans de Daillens
Plans de Daillens
Journal
Journal
Comptes
Comptes
Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures
Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Epuration : voyage d'étude en Bavière
Epuration : voyage d'étude en Bavière
Epuration : Etudes comparatives
Epuration : Etudes comparatives
Epuration : Traitement des boues
Epuration : Traitement des boues
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
Epuration : Essai de coloration
Epuration : Essai de coloration
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