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Notices descriptivesVignes
Vignes
Gérances
Gérances
Bâtiments
Bâtiments
Installations sportives
Installations sportives
Technique
Technique
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Assainissement
Assainissement
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Formation
Formation
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Culture
Culture
Institution à caractère culturel
Institution à caractère culturel
Eglises
Eglises
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Inhumations
Inhumations
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Police du commerce
Police du commerce
Affaires militaires
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Aide sociale
Aide sociale
Santé publique
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Logement
Logement
Travail et chômage
Travail et chômage
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Service des eaux
Service des eaux
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Service force – Chaleur/énergie(s)
Service force – Chaleur/énergie(s)
Registres du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité
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Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil
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Registre des délibérations du Conseil puis de la Chambre de Régie
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Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Chambre de Régie
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Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
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Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
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Procès-verbaux de la Régie et du Conseil
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Registre des délibérations du Conseil Communal
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Pièces annexes au Conseil communal
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Pièces annexes au Conseil communal
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Règlements du Conseil communal, décompte des frais du bureau des votations, extrait
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Correspondance du Conseil Général
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Correspondance reçue
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Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance reçue
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Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797
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Correspondance expédiée (copies-lettres)
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