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Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Investissements
Investissements
Plans de la salle villageoise
Plans de la salle villageoise
Collège : réfection façade et préau
Collège : réfection façade et préau
Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)
Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Assurances chômage (dossiers etc.)
Assurances chômage (dossiers etc.)
Eglise : horloge du clocher
Eglise : horloge du clocher
Vaches
Vaches
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
Réfection de la Cure de Daillens
Réfection de la Cure de Daillens
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Budgets
Budgets
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Rapports techniques des spécialistesF
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Rapports techniques des spécialistesF
Collecteurs EU/EC : travaux, essais de charge secteur "Bourquins"
Collecteurs EU/EC : travaux, essais de charge secteur "Bourquins"
Adduction "secteur Bourquin"
Adduction "secteur Bourquin"
Correspondance avec les services de l'Etat
Correspondance avec les services de l'Etat
Collecteurs "Bourquin" : constat de l'état des bâtiments avant travaux
Collecteurs "Bourquin" : constat de l'état des bâtiments avant travaux
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Epuration des eaux usées : équipement zone industrielle "Les Graveys"
Epuration des eaux usées : équipement zone industrielle "Les Graveys"
Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)
Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)
"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
Distribution du gaz naturel
Distribution du gaz naturel
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
Bâtiment La Boulangerie : transformations
Bâtiment La Boulangerie : transformations
Boulangerie : transformation cuisine
Boulangerie : transformation cuisine
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Plans des zones : modifications
Plans des zones : modifications
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Choix des noms de rues et pose des plaques
Choix des noms de rues et pose des plaques
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Réservoir :" Montjoux"
Réservoir :" Montjoux"
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Salle villageoise
Salle villageoise
Règlement de police (copie signée)
Règlement de police (copie signée)
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
STEP : amélioration et extension
STEP : amélioration et extension
Etude du centre du village : Grande Salle Abris Protection civile (PC)
Etude du centre du village : Grande Salle Abris Protection civile (PC)
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Utilisation des boues d'épuration comme engrais (interdiction à partir de 2008)
Utilisation des boues d'épuration comme engrais (interdiction à partir de 2008)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
Convention relative aux études surveillées pour les enfants domiciliés à Penthaz-Daillens - copie non signée
Convention relative aux études surveillées pour les enfants domiciliés à Penthaz-Daillens - copie non signée
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Gestion des ressources humaines
Gestion des ressources humaines
Ventilation
Ventilation
Sanitaires (cuisine, bar)
Sanitaires (cuisine, bar)
Réseau d'eau potable et de défense incendie : équipements primaires zone industrielle "Les Graveys" Plaine de la Venoge
Réseau d'eau potable et de défense incendie : équipements primaires zone industrielle "Les Graveys" Plaine de la Venoge
Protection civile
Protection civile
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Abris
Abris
Travaux divers
Travaux divers
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
Annexe au collège : transformation
Annexe au collège : transformation
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)
Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)
Régionalisation
Régionalisation
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Listes des membres
Listes des membres
Dossier d'employé
Dossier d'employé
Plans enquête
Plans enquête
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Chauffage
Chauffage
Electricité
Electricité
STEP : amélioration
STEP : amélioration
Association pour la sauvegarde du Léman
Association pour la sauvegarde du Léman
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Conventions
Conventions
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Stand de tir : transformations
Stand de tir : transformations
Forêts
Forêts
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