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Notices descriptivesCréation d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)
Création d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)
Gestion des déchets
Gestion des déchets
Projet d'ouverture d'une gravière au lieu-dit "La Combe-Le Fiay"
Projet d'ouverture d'une gravière au lieu-dit "La Combe-Le Fiay"
Bâtiments publics. Plans à l'enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l'enquête. Monuments historiques
Collège, école primaire
Collège, école primaire
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Temple et cure
Temple et cure
Ecole ménagère
Ecole ménagère
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)
Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : projet de construction d'une grande salle dans l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : projet de construction d'une grande salle dans l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : construction d'un WC sur la place de l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : construction d'un WC sur la place de l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
Ecu Vaudois : transformation d'une remise-écurie en salle de répétition
Ecu Vaudois : transformation d'une remise-écurie en salle de répétition
Ecu Vaudois : transformations
Ecu Vaudois : transformations
Ecu Vaudois : gérance
Ecu Vaudois : gérance
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Temple
Temple
Temple : réfection intérieure et installation d'un nouveau chauffage
Temple : réfection intérieure et installation d'un nouveau chauffage
Ecole ménagère : aménagement, transformation et agrandissement d'un bâtiment
Ecole ménagère : aménagement, transformation et agrandissement d'un bâtiment
Chalets d'alpage. Devis, plans
Chalets d'alpage. Devis, plans
Aménagement d'un garage pour autobus dans l'ancien garage du tram
Aménagement d'un garage pour autobus dans l'ancien garage du tram
Aménagement d'un garage pour la Société des auto-transporteurs du pied du Jura vaudois (SAPJV)
Aménagement d'un garage pour la Société des auto-transporteurs du pied du Jura vaudois (SAPJV)
Salle communale : projet de construction
Salle communale : projet de construction
Pharmacie : transformations
Pharmacie : transformations
Collège : construction et réfections
Collège : construction et réfections
Collège : transformations
Collège : transformations
Ecole primaire au Cident : transformation d'un bâtiment pour écoles primaires
Ecole primaire au Cident : transformation d'un bâtiment pour écoles primaires
Ecole primaire : statistiques des élèves
Ecole primaire : statistiques des élèves
Ecole primaire au Cident : achat de mobilier
Ecole primaire au Cident : achat de mobilier
Ecole primaire au Cident : installation d'une horloge dans la cour
Ecole primaire au Cident : installation d'une horloge dans la cour
Ecu Vaudois : construction d'une remise et d'une écurie, rénovations
Ecu Vaudois : construction d'une remise et d'une écurie, rénovations
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : rénovation des chambres du premier étage, installation du chauffage central, pose de lavabos
Ecu Vaudois : rénovation des chambres du premier étage, installation du chauffage central, pose de lavabos
Temple, cloches et horloge
Temple, cloches et horloge
Temple
Temple
Temple : recherches et fouilles archéologiques
Temple : recherches et fouilles archéologiques
Ancienne maison de ville : acquisition par la Commune (1694), construction d'une salle pour les archives (1781 ca), réparations (1816), façades (1908 ca)
Ancienne maison de ville : acquisition par la Commune (1694), construction d'une salle pour les archives (1781 ca), réparations (1816), façades (1908 ca)
Bâtiment de la Bourse des pauvres
Bâtiment de la Bourse des pauvres
Poids public : construction
Poids public : construction
Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale
Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale
Bâtiment pour la Poste et appartement de la Gendarmerie : transformation
Bâtiment pour la Poste et appartement de la Gendarmerie : transformation
Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction
Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction
Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours
Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours
Centre communal de Fleuri : aménagement de la place sud
Centre communal de Fleuri : aménagement de la place sud
Ecole : construction d'un escalier
Ecole : construction d'un escalier
Ecole primaire au Cident : construction d'une annexe pour l'établissement d'une classe primaire supérieure
Ecole primaire au Cident : construction d'une annexe pour l'établissement d'une classe primaire supérieure
Ecu Vaudois: agrandissement de la salle à manger
Ecu Vaudois: agrandissement de la salle à manger
Ecu Vaudois : réfection
Ecu Vaudois : réfection
Ecu Vaudois : création d'une salle de bain au premier étage et travaux divers
Ecu Vaudois : création d'une salle de bain au premier étage et travaux divers
Temple : restauration
Temple : restauration
Temple : construction d'un auvent sur le porche principal
Temple : construction d'un auvent sur le porche principal
Temple : installation d'un chauffage à air chaud
Temple : installation d'un chauffage à air chaud
Ecole ménagère : construction de poulaillers
Ecole ménagère : construction de poulaillers
Hangar des pompes à incendie : projet de reconstruction
Hangar des pompes à incendie : projet de reconstruction
Poste de Begnins : transformations
Poste de Begnins : transformations
Poste sanitaire de secours public
Poste sanitaire de secours public
Hangar des trams : démolition
Hangar des trams : démolition
Collège : installation d'une salle de bain
Collège : installation d'une salle de bain
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Cure de Begnins : transformations
Cure de Begnins : transformations
Ecole ménagère : projet d'aménagement
Ecole ménagère : projet d'aménagement
Chambre d'arrêt, prison
Chambre d'arrêt, prison
Ciblerie du stand de tir : rénovation et transformations
Ciblerie du stand de tir : rénovation et transformations
Immeuble Badan (situé entre l'Ecu Vaudois et le collège : achat
Immeuble Badan (situé entre l'Ecu Vaudois et le collège : achat
Stand de tir : transformation
Stand de tir : transformation
Bâtiments privés. Plans à l'enquête. Monuments hostoriques
Bâtiments privés. Plans à l'enquête. Monuments hostoriques
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête
Commission de salubrité
Commission de salubrité
Constructions, enquêtes
Constructions, enquêtes
Bureau technique intercommunal
Bureau technique intercommunal
Domaines communaux. Vignes cimetière
Domaines communaux. Vignes cimetière
Forêts
Forêts
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Forêts communales : révision d'aménagement
Forêts communales : révision d'aménagement
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Lois et règlements
Lois et règlements
Règlement sur l'exercice de la justice
Règlement sur l'exercice de la justice
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement d'Administration et règlement de police
Règlement d'Administration et règlement de police
Règlement pour le cantonnier communal
Règlement pour le cantonnier communal
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Règlement sur le service de déneigement
Règlement sur le service de déneigement
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste
Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
Règlement pour l'assistance des pauvres
Règlement pour l'assistance des pauvres
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement d'organisation du Service du feu
Règlement d'organisation du Service du feu
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
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