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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Plan de division d'un bâtiment situé "Au Vaud" pour servir à la stipulation d'un acte de vente en faveur de François Christinet
Plan de division d'un bâtiment situé "Au Vaud" pour servir à la stipulation d'un acte de vente en faveur de François Christinet
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Passations à clos et à record
Passations à clos et à record
Limites communales
Limites communales
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
Zone de montagne : délimitation
Zone de montagne : délimitation
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales
Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales
Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux
Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
Permis de construire
Permis de construire
Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)
Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud
Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Lettres de rente
Lettres de rente
Obligations, billets
Obligations, billets
Cédules, billets
Cédules, billets
Actes de revers
Actes de revers
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes
Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes
Lods
Lods
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Comptes, cédule
Comptes, cédule
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
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Journal comptable
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Journal comptable
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
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