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Notices descriptivesConventions, titres, correspondance
Conventions, titres, correspondance
Chemins communaux
Chemins communaux
Rentier
Rentier
Comptes communaux
Comptes communaux
Rentier
Rentier
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Registres civiques
Registres civiques
Mises
Mises
Actes d'origine
Actes d'origine
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Plans de Bottens
Plans de Bottens
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Mises
Mises
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Rentier
Rentier
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Mises
Mises
Mises
Mises
Permis de séjour et domicile
Permis de séjour et domicile
Mises
Mises
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Mises
Mises
Mises
Mises
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Mises
Mises
Registre des décès
Registre des décès
Registre des naissances
Registre des naissances
Registre des mariages
Registre des mariages
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Mises
Mises
Mises
Mises
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Rapports de gestion
Rapports de gestion
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Collèges
Collèges
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Pompiers
Pompiers
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Plan cadastral de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Plan pour réaménagement des forêts communales
Plan pour réaménagement des forêts communales
Projet de distribution d'eau
Projet de distribution d'eau
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Visas et patentes
Visas et patentes
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Canalisation des Troncs
Canalisation des Troncs
Mises
Mises
Projet; stand intercommunal; réfection du stand actuel 1988; Clôture de la Société 1996; divers; règlements
Projet; stand intercommunal; réfection du stand actuel 1988; Clôture de la Société 1996; divers; règlements
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Sentences municipales
Sentences municipales
Plan de la Commune
Plan de la Commune
Economie de guerre
Economie de guerre
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Affaires militaires
Affaires militaires
Liste des élèves assurés
Liste des élèves assurés
Abattoir
Abattoir
Comptes de Bottens
Comptes de Bottens
Registre des terres cultivables
Registre des terres cultivables
Actes, conventions, contrats de vente
Actes, conventions, contrats de vente
Plan cadastral sur feuilles volantes
Plan cadastral sur feuilles volantes
Outils de recherche des permis de construire
Outils de recherche des permis de construire
Police; affaires militaires
Police; affaires militaires
Correspondance concernant les archives et historique
Correspondance concernant les archives et historique
Concession pour usage d'eau
Concession pour usage d'eau
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Instruction publique
Instruction publique
Station de pompage
Station de pompage
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: départs d'élèves, entrée enfantine
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: départs d'élèves, entrée enfantine
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Ruaires, ruchers
Ruaires, ruchers
Rapports et procès-verbaux
Rapports et procès-verbaux
Plan directeur des égoûts
Plan directeur des égoûts
Epuration
Epuration
Confrérie catholique de Bottens
Confrérie catholique de Bottens
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Changement CSI membres, convocations, conventions, dérogations, enclassements
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Changement CSI membres, convocations, conventions, dérogations, enclassements
Aménagement du réseau d'eau
Aménagement du réseau d'eau
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Vente d'eau potable
Vente d'eau potable
Journal "Contact"
Journal "Contact"
Réseau d'eau sous pression
Réseau d'eau sous pression
Collecteurs de concentration
Collecteurs de concentration
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