Affichage de 72 résultats
Notices descriptivesAutorités
Autorités
Greffe municipal
Greffe municipal
Personnel communal
Personnel communal
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Transports publics
Transports publics
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Service financier
Service financier
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Administration – Technique
Administration – Technique
Terrains
Terrains
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Vignes
Vignes
Gérances
Gérances
Bâtiments
Bâtiments
Technique
Technique
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Assainissement
Assainissement
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Formation
Formation
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Transports scolaires – Déplacements
Transports scolaires – Déplacements
Parascolaire
Parascolaire
Culture
Culture
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Eglises
Eglises
Sports
Sports
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Police sanitaire
Police sanitaire
Inhumations
Inhumations
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Police du commerce
Police du commerce
Administration
Administration
Aide sociale
Aide sociale
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Santé publique
Santé publique
Travail et chômage
Travail et chômage
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Service des eaux
Service des eaux
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Service du gaz
Service du gaz
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Administration générale
Administration générale
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Votations, élections
Votations, élections
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Finances communales
Finances communales
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Services industriels
Services industriels
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Statistiques
Statistiques
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Transports, communications
Transports, communications
Images et sons
Images et sons