Affichage de 72 résultats
Notices descriptivesAutorités
Autorités
Greffe municipal
Greffe municipal
Personnel communal
Personnel communal
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Transports publics
Transports publics
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Service financier
Service financier
Terrains
Terrains
Administration – Technique
Administration – Technique
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Vignes
Vignes
Gérances
Gérances
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Bâtiments
Bâtiments
Technique
Technique
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Assainissement
Assainissement
Formation
Formation
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Transports scolaires – Déplacements
Transports scolaires – Déplacements
Parascolaire
Parascolaire
Eglises
Eglises
Culture
Culture
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Sports
Sports
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Police sanitaire
Police sanitaire
Inhumations
Inhumations
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Police du commerce
Police du commerce
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Administration
Administration
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Aide sociale
Aide sociale
Santé publique
Santé publique
Travail et chômage
Travail et chômage
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Service des eaux
Service des eaux
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Service du gaz
Service du gaz
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Finances communales
Finances communales
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Services industriels
Services industriels
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Statistiques
Statistiques
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Transports, communications
Transports, communications
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Images et sons
Images et sons
Administration générale
Administration générale
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Votations, élections
Votations, élections
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)