- CH -001760-9 P-1-2016-175
- Pièce
- septembre 2016
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
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Domaine : Administration
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
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Domaine : Règlement
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
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Domaine : Finances
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Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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Domaine : Finances
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Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
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Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Indemnités des membres du Conseil communal
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
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Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
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Mise à niveau du système informatique communal
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Domaine : Administration
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Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
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Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Collaboration régionale
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
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Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
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Domaine : Urbanisme
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Réfection du collecteur de la Viane
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Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
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Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
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Domaine : Planification
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
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Domaine : Planification
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Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Urbanisme