Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
- CH -001760-9 2-2016-05
- Document
- 2016-04-25 - 2016-05-09
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
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Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Journal 2016 - Spécial élections
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
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Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
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Comptes communaux de l'exercice 2014
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
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Domaine : Administration
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Comptes communaux de l'exercice 2013
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Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
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Domaine : Finances
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Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
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Domaine : Finances
Réfection du collecteur de la Viane
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
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Domaine : Administration
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
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Domaine : Planification
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Planification
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
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Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
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Domaine : Règlement
Comptes 2010 (pas de document pdf)
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Domaine : Finances
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Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
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Domaine : Administration
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