Registre de contrôle des chevaux
- CH 002149-3 A-(1)-G1-A-A11-A.11.a.1
- Pièce
- 1938 - 1975
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Registre de contrôle des chevaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes, statuts, procès-verbaux
Registre des permis de séjour délivrés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Inventaire
Séances de la Commission scolaire
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Récapitulation des comptes particuliers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Registre des permis de séjour délivrés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, avenant
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Mises
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapports
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Certificats
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau "Sur le Pont"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Relevés de comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Permis de séjour des confédérés et étrangers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Révision du classement rural de la commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "En Islettaz"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin d'Entremoye
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Certificats
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Comptes de la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Instruction publique : correspondance diverse
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Mises aux enchères diverses au rabais
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Mises
Inventaire des archives communales
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Inventaire
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
Service des eaux : projet de câbleries
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Création de l'Union des sociétés locales
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Convention
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Registre des concessions d'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Mises
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes notariés
Dossiers communaux, domaines : coteaux ébouleux de Cossonay, répartition des frais d'entretien
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapport
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Registre des concessions d'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Registre des commissions de recours et d'impôts
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Rentiers de la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Rapports, garde champêtre et police
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapports
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de canalisation sur le chemin de Penthalaz-Penthaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Registre des enterrements et des décès
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan, rapports, tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Mises
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Plans de la commune de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Registre taupage et messeillerie
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Mises
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes