- CH 002149-3 A-(1)-G2-G-G22-G.22.e
- Dossier
- 2022-09-12
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Dossiers communaux, routes : traversée, plan officiel
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Dossiers communaux, domaines : cimetière
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Penthalaz - Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Dossiers communaux, bâtiments : restauration du temple
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, croquis, correspondance, comptes, rapport, devis, factures, récépissés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Registre de contrôle des chevaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Administration générale, divers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes, statuts, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableaux, listes, Formulaires
Registre des permis de séjour délivrés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Photographie, tableaux, correspondance, plans, recours
Statistiques, habitants, étrangers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Dossiers communaux, bâtiments : maison de ville, auberge
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, devis, facture, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Inventaire
Séances de la Commission scolaire
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Construction d'un nouveau collège
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, offres, plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Récapitulation des comptes particuliers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
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Plans
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Registre des permis de séjour délivrés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes-rendus, comptes
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, avenant
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Mises
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapports
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Obligations, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
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Budgets
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Assistance publique et service de prévoyance sociale
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, factures, comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
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Plans, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
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Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes, comptes, rapport
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Construction de la salle communale
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, factures, correspondance
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Certificats
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
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Comptes, listes, procès-verbaux
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Plans, croquis, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
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Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
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Comptes, listes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux, listes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, certificat
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, cahier des charges, soumission, tableau, devis
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements des rues du village
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Factures, plans, devis
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Factures
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, décomptes, devis, plans, soumissions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, factures, plan, soumissions, devis