- CH -001760-9 2-1998-20
- Document
- 1998-08-31 - ?
Domaine : Urbanisme
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Domaine : Urbanisme
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Domaine : Génie civil
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Domaine : Domaines
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Domaine : Urbanisme
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Domaine : Urbanisme
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Domaine : Urbanisme
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
Domaine : Urbanisme
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Domaine : Urbanisme
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Domaine : Finances
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Domaine : Règlement
Domaine : Planification
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Bâtiments
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Domaine : Urbanisme
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Domaine : Urbanisme
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Domaine : Administration
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Règlement
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Domaine : Génie civil
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Domaine : Éducation et petite enfance
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Domaine : Domaines et espaces verts
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des applications de gestion informatique
Domaine : Collaboration régionale
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Domaine : Règlement
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Domaine : Législation
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Domaine : Protection de la population
Domaine : Règlement
Règlement des inhumations et du cimetière
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Règlement de police. Modifications
Domaine : Règlement
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Règlement de classement communal des arbres
Domaine : Développement durable
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Domaine : Règlement
Règlement communal sur les procédés de réclame
Domaine : Règlement
Règlement communal sur les ordures ménagères
Domaine : Gestion des déchets
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Domaine : Règlement
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Domaine : Législation
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Domaine : Bâtiments