Révision d'aménagement des forêts
- CH STEC A-A-KA-v.2020.02817
- File
- 1959-1979
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Révision d'aménagement des forêts
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Interprétation des résultats d'inventaire des forêts communales
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Plan général d’affectation légalisé en novembre 1993 et décembre 1994
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Notamment : plans, règlements
Plans d'une station usine à gaz et citernes en vrac
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Notamment : rapports, plans
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Notamment : plans
Colombarium : Les Granges et Sainte-Croix
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Notamment : plans, règlement
Route cantonale 254 : Les Remblais
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Notamment : plans
Route cantonale 256 : Les Rochettes Noirvaux
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Notamment : plans
Prolongation rue des Rosiers, parc Hôpital
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans, conventions
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Chemin de l'Aubépine Haute-Combe
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Collecteur E.U. Champs de la Joux
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Notamment : plans
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Trottoir les Replans - Crêt-Junod
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Aménagement de la Cure protestante
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : plans, procès-verbaux
Chemin de la patinoire de l'Auberson
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Route cantonale 258 Les Rasses
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Notamment : plans, devis
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Trottoir de l'avenue de Neuchâtel
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Notamment : plans
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Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Coupures de presse concernant la commune, classées par sujet
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Concernant : arts, industrie, commerce, intérêt général, conférences, congrès, sociétés, sports, tourisme, correspondance avec l'Argus de la Presse
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Association du personnel de la commune
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Statuts, échelle des salaires, procès-verbaux, organisation de soupers, correspondance avec les autorités et les membres, règlements du personnel
Manuscrits des procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment : plans, conventions, procès-verbaux
Livres de caisse du contrôle des habitants : permis délivrés, actes d'origine, papiers timbrés
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : actes notariés, procès-verbaux, plans
Hôtel de ville : projet de WC publics et transformation de la maison de Commune
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Notamment plans à l'échelle
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
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Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
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Notamment : plans, rapports
Aménagements place du temple : éclairage
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Notamment : plans
Office cantonal du logement : statistiques des travaux du bâtiment de la commune de Sainte-Croix
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Police des constructions : statistiques des subventions
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Réfection de l'avenue de la Gare : correspondance, procès-verbaux
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Notamment : plans, procès-verbaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Police des constructions : correspondance relative à la commune de Sainte-Croix
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Notamment : plans
Permis de construire (ou de démolir)
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Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
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Notamment : projet de budget, budgets, comptes, rapports des comptes
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Notamment plans
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Dossiers d'employés, par poste
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Cahiers des charges, règlements de service, examens, statuts du personnel, échelle des salaires, reclassification des fonctions
Abris : Bâtiment administratif et locatif
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Notamment plans
Livres imprimés relatifs à la botanique
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Dossier concernant des associations et installations sportives
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Paltoket Skate Club, notes des séances des responsables communaux des sports, chemin didactique "trèfle à 4", aménagement place de jeux, corrections le long de chemins de marche, Association des courses internationales de chiens de traineau (statuts, comité, membres)