- CH 001785-8 A-A#1-I-v.1981.0047
- File
- 1900 - 1980
Part of Bottens - Fonds publics
Plans, devis, réfection, correspondance
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Registre des terres cultivables
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Test
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Conventions, titres, correspondance
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Série héritée.
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: attestations
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Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
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Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
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Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
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Rôles des électeurs principalement.
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Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Instruction publique, paroisse
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
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Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
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Règlements municipaux, mandats souverains
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Règlements municipaux et conventions
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Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Série héritée.
Permis de construire refusés ou abandonnés
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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