- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-v.2018.1380
- Document
- 1974 -
Part of Daillens - Fonds publics
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Part of Daillens - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Part of Daillens - Fonds publics
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
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Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Procès-verbaux des assemblées électorales
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Correspondance concernant l'école]
résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Dossier sur les ventes de terrain
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Chemin aux Meules et aux Roches
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan de terrains vendus par la commune
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Correction de chemin à Manloud
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Partage de la succession Hennard, en Budron
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan pour diverses parcelles de la commune
Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique