- CH 001785-8 A-A#3-8-86
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Distribution de son et dimage - Multimédia
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Accueil de la petite enfance, garderies
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Police municipale Police de proximité
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Institutions à caractère culturel
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Transports scolaires - Déplacements
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Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
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Décomptes annuels avec statistiques
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Parcs et espaces verts - Cimetières
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Informatique - Télécommunication
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Affaires culturelles et loisirs
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Rôle électoral - Registre civique
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: attestations
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Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Rôles des électeurs principalement.
Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.