Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02417
- Dossier
- 2014
Fait partie de Fonds publics
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment deux volumes et un cartable en annexe contenant des feuilles volantes des séances de la municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment : liste entrées et sorties, statistiques communales
Office du travail : ouvertures d'entreprises
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Centre international d'Exposition Education et Loisiers (CIEL) : photographie espace jeux
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Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix
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Notamment photographie de l'exposition "Natures en tête" du Musée d'ethnographie de Neuchâtel, présentée au Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix du 16 mai au 31 décembre 1997
Fondation Job-Avenir : gérance, loyer
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Procès-verbaux, étude géotechnique
Centre International d'Exposition, Education, et Loisirs (C.I.E.L.)
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Commune de Sainte-Croix : route des Rasses, décompte
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Notamment : rapports, procès-verbaux, plans
Entreprises : liste du personnel
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Fonds en faveur de chômeuses ou chômeurs
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Notamment : documents relatifs au Centre International d'Exposition, Education, et Loisirs (C.I.E.L.), statuts (Job-Avenir), documents du service de Promotion économique de Sainte-Croix
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Notamment : rapports
Petit Arnon et ciblerie de l'Auberson, données
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports
Conversion : transformation et agrandissement de l'ancienne usine
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Notamment plans, devis
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Notamment : rapports, plans, procès-verbaux
Société suisse de sport de chiens de traîneaux
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Documents du Service de l'Emploi (permis, formulaires), rapports de gestion, procès-verbaux, actes notariés
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Rapport d'activité Textura (2002)
L'Auberson : Tyrol bases, plans
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Écolages du Collège de Sainte-Croix
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Notamment : devis, plans de construction des infrastructures, déclaration d'arrière-caution, arrêt du Tribunal administratif
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Assurance chômage : fiches de contrôle, timbrage
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Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
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Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
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Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
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Fiches entreprises industrielles et non industrielles
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Dossiers anciennes entreprises
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Notamment : plans, rapports
Sainte-Croix : STEP : projet, repérages, calques, plans, soumissions, alimentation et épuration
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Association des courses internationales de chiens de traîneaux
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Statuts
Sainte-Croix : P.D.E.I, appel d'offres La Sagne, La Tine
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Notamment : plans, rapports
Sainte-Croix : STEP et collecteurs, comptes
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Notamment : soumissions
Sainte-Croix : épuration expertise, avant-projet Racine, STEP plans annulés
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Sainte-Croix : plan directeur des égouts, collecteurs
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Notamment : contrat d'entreprise, rapports
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Extrait pour les frères Daniel et Pierre Gonthier
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Notamment : extrait des cadastres
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Notamment : acte d'origine, obligation hypothécaire, certificat d'héritiers, actes de partage et de vente
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Ouvriers réguliers et étrangers : soumissions
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Caisses de familles (Campiche, Guessaz et Jaccard)
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Notamment : actes et notices historiques et généalogiques des familles Campiche, Guessaz et Jaccard
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Indicateur des adresses du Cercle de Sainte-Croix
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Naturalisations A-Z : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération, facilitée fédérale
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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École de mécanique de Sainte-Croix : finances
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Elections complémentaires au Conseil d'Etat
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École ménagère de Sainte-Croix : pièces comptables
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Bulletins électoraux officiels
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Elections au Conseil National (1947-1971)
Elections au conseil National (1975-1979)
Elections au Conseil des Etats (1951-1971)
Elections au Conseil des Etats (1975-1979)
Elections des Jurés cantonaux et fédéraux (1953-1974)
Votations fédérales (1974-1980)
Elections communales (1985)
Elections au Conseil National et au Conseil des Etats (+second tour), votation cantonale (1999)
Elections complémentaire Municipalité (1er tour)
Elections communales et cantonales
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Votation fédérale et cantonale
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Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
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Votation, éléction fédérale et cantonale
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