- CH 001785-8 A-A#1-GA-v.1981.0030
- Dossier
- 1830 - 1833
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Bourse des pauvres, assistance publique
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Test
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Registre des mises de la Commune de Bottens
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
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Conventions, titres, correspondance
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Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Pièces annexes au Conseil général
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Conventions, titres, droits communaux
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Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
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