Révision d'aménagement des forêts
- CH STEC A-A-KA-v.2020.02817
- Dossier
- 1959-1979
Fait partie de Fonds publics
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Révision d'aménagement des forêts
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Interprétation des résultats d'inventaire des forêts communales
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Plan général d’affectation légalisé en novembre 1993 et décembre 1994
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, règlements
Plans d'une station usine à gaz et citernes en vrac
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Notamment : rapports, plans
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Notamment : plans
Colombarium : Les Granges et Sainte-Croix
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Notamment : plans, règlement
Route cantonale 254 : Les Remblais
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Notamment : plans
Route cantonale 256 : Les Rochettes Noirvaux
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Notamment : plans
Prolongation rue des Rosiers, parc Hôpital
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans, conventions
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Chemin de l'Aubépine Haute-Combe
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Collecteur E.U. Champs de la Joux
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Trottoir les Replans - Crêt-Junod
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Aménagement de la Cure protestante
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
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Notamment : plans, procès-verbaux
Chemin de la patinoire de l'Auberson
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Route cantonale 258 Les Rasses
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Notamment : plans, devis
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Trottoir de l'avenue de Neuchâtel
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Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Coupures de presse concernant la commune, classées par sujet
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Concernant : arts, industrie, commerce, intérêt général, conférences, congrès, sociétés, sports, tourisme, correspondance avec l'Argus de la Presse
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Association du personnel de la commune
Fait partie de Fonds publics
Statuts, échelle des salaires, procès-verbaux, organisation de soupers, correspondance avec les autorités et les membres, règlements du personnel
Manuscrits des procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment : plans, conventions, procès-verbaux
Livres de caisse du contrôle des habitants : permis délivrés, actes d'origine, papiers timbrés
Fait partie de Fonds publics
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : actes notariés, procès-verbaux, plans
Hôtel de ville : projet de WC publics et transformation de la maison de Commune
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Notamment plans à l'échelle
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
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Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
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Notamment : plans, rapports
Aménagements place du temple : éclairage
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Notamment : plans
Office cantonal du logement : statistiques des travaux du bâtiment de la commune de Sainte-Croix
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Police des constructions : statistiques des subventions
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Réfection de l'avenue de la Gare : correspondance, procès-verbaux
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Notamment : plans, procès-verbaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Police des constructions : correspondance relative à la commune de Sainte-Croix
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Notamment : plans
Permis de construire (ou de démolir)
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Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : projet de budget, budgets, comptes, rapports des comptes
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Notamment plans
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Dossiers d'employés, par poste
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Cahiers des charges, règlements de service, examens, statuts du personnel, échelle des salaires, reclassification des fonctions
Abris : Bâtiment administratif et locatif
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Notamment plans
Livres imprimés relatifs à la botanique
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Fait partie de Fonds publics
Dossier concernant des associations et installations sportives
Fait partie de Fonds publics
Paltoket Skate Club, notes des séances des responsables communaux des sports, chemin didactique "trèfle à 4", aménagement place de jeux, corrections le long de chemins de marche, Association des courses internationales de chiens de traineau (statuts, comité, membres)