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Comptes du téléphone

Comptes du téléphone

Doubles des comptes communaux

Doubles des comptes communaux

Budgets, projets de budgets

Budgets, projets de budgets

Traitement des instituteurs

Traitement des instituteurs

Pièces justificatives

Pièces justificatives

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

Règlement pour la paroisse

Règlement pour la paroisse

Comptes

Comptes

Comptes

Comptes

Budget

Budget

Budget

Budget

Fusion de communes

Fusion de communes

Epuration des eaux usées hors zones

Epuration des eaux usées hors zones

Séparatifs chemin du Ru

Séparatifs chemin du Ru

Livre 900e, rectificatif page 279

Livre 900e, rectificatif page 279

Tirs militaires

Tirs militaires

Désaffection partielle du cimetière catholique

Désaffection partielle du cimetière catholique

Livre 900e

Livre 900e

Service des eaux

Service des eaux

Service de l'électricité

Service de l'électricité

Plan de gestion des forêts

Plan de gestion des forêts

Convention du groupement scolaire de Bottens et environs

Convention du groupement scolaire de Bottens et environs

Préavis municipaux au Conseil communal

Préavis municipaux au Conseil communal

Naturalisations

Naturalisations

Naturalisations

Naturalisations

Naturalisations

Naturalisations

Règlement du Conseil Communal

Règlement du Conseil Communal

Signalisation routière

Signalisation routière

Routes communales

Routes communales

RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville

RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville

Assainissement

Assainissement

Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"

Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"

Règlement du cimetière

Règlement du cimetière

Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie

Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie

Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"

Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"

Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"

Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"

Inventaire Docuteam

Inventaire Docuteam

Restauration des cloches du temple

Restauration des cloches du temple

Gravière du Mont-de-Melley

Gravière du Mont-de-Melley

Procès-verbaux

Procès-verbaux

Inventaire

Inventaire

Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage

Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage

Logiciel de gestion de bibliothèque

Logiciel de gestion de bibliothèque

Rapports d'activté

Rapports d'activté

Portrait de la bibliothèque

Portrait de la bibliothèque

Correspondance, animations

Correspondance, animations

Comptes et budgets

Comptes et budgets

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)

Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)

Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois

Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois

Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)

Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)

Groupement scolaire primaire de Bottens et environs

Groupement scolaire primaire de Bottens et environs

Actes, conventions, contrats de vente

Actes, conventions, contrats de vente

Vente d'eau potable

Vente d'eau potable

Budget - Planification financière

Budget - Planification financière

Rapport annuel de gestion

Rapport annuel de gestion

Rapport annuel de gestion

Rapport annuel de gestion

Rapports de la commission de gestion

Rapports de la commission de gestion

Rapports de la commission de gestion

Rapports de la commission de gestion

Rapports de la commission de gestion

Rapports de la commission de gestion

Rapports de la commission de gestion

Rapports de la commission de gestion

Manifestations

Manifestations

Photographies diverses

Photographies diverses

Comptes

Comptes

Statuts

Statuts

Procès-verbaux des assemblées

Procès-verbaux des assemblées

Procès-verbaux des assemblées

Procès-verbaux des assemblées

Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)

Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)

Plan de Daillens

Plan de Daillens

Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)

Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)

Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)

Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)

Commission du feu

Commission du feu

Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire

Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire

Forêts

Forêts

Association pour la sauvegarde du Léman

Association pour la sauvegarde du Léman

Faux-Gilles

Faux-Gilles

Société du battoir

Société du battoir

Les Amis de la Boule

Les Amis de la Boule

Statistique de la construction

Statistique de la construction

Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens

Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens

Aménagement du territoire

Aménagement du territoire

Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance

Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance

Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs

Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs

Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes

Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes

Règlement de distribution d'eau (copie signée)

Règlement de distribution d'eau (copie signée)

Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)

Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)

Enquête sur les déchets collectés

Enquête sur les déchets collectés

Chambre de répartition de l'eau des sources de la Molomba et réservoir intercommunal

Chambre de répartition de l'eau des sources de la Molomba et réservoir intercommunal

Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"

Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)

Corps des sapeurs-pompiers : effectif

Corps des sapeurs-pompiers : effectif

Captages des sources de la Molomba

Captages des sources de la Molomba

Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location

Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location

Régionalisation

Régionalisation

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