Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Dossier
- 1951 - 1969
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat d'assurance
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat d'assurance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Procédure
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Blanc. Copie d'échange
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Correspondance
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
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Taxe de dépends
Famille Gander. Acte de mœurs en faveur de Frédérich Gander
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Acte de mœurs
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
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Affranchissement
Famille Girod. Plainte de Pierre Humbert Girod contre Salomon Charbonnier au sujet d'une dispute
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Plainte, correspondance
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Fait partie de Begnins - Commune
Acquis, billet, cession
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, lettre de rente, obligation, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'entrées et sorties
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereaux
Fait partie de Begnins - Commune
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
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Correspondance, déclarations d'accident
Personnel communal : engagement
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Correspondance
Famille Bard. Procédure au sujet d'un droit de clôture
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Procédure
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Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
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Affranchissement
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Gudet. Acquis en faveur de Benedict Gudet
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Acquis
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Citation à comparaître
Famille Marmot. Copie du certificat de mariage de Jaque Marmot et Jeanne Jaquet
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Copie du certificat de mariage
Famille Mestral. Acte concernant une reconnaissance et lod
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Acte
Famille Parisod. Lod en faveur de Denis Parisod de Nyon
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Lod
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Allocation, reconnaissance
Famille Porchet. Acte de mœurs en faveur de Fanny Porchet
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Acte de mœurs
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Notes statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des inhumations
Fait partie de Begnins - Commune
Actes d'origine
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des inhumations
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de décès, constatation de décès, certificat d'inscription de décès dans les registres d'état-civil
Demandes des cartes d'identités. Contient la photographie de chaque requérant
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Formulaires
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Autorisations de séjour
Fait partie de Begnins - Commune
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Acte
Famille Dessiex. Cession en faveur d'Aymé Dessiex
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Cession
Famille Ferron. Lods en faveur de Jean Ferron habitant de Burtigny
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Lods
Famille Goyrand. Acquis en faveur de Paul Goyrand
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Acquis
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Correspondance
Famille Pollin. Acquis en faveur Maurice Pollin, Sieur curial de Begnins et Justicier à Rolle
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Acquis
Famille Rigot. Concession d'eau en faveur de Pierre Rigot Lullin
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Concession
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Double de partage
Famille T. Litige entre A. T. et C. T.
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Litige
Actes de bourgeoisie, actes d'origine, extraits de registre de baptêmes, extraits mortuaires
Fait partie de Begnins - Commune
Actes de bourgeoisie, actes d'origine, extraits de registre de baptêmes, extraits mortuaires
Fait partie de Begnins - Commune
Certificats de vaccination
Fait partie de Begnins - Commune
Actes de naissance
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableaux
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Certificats de vaccination
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Vaccinations. Liste des enfants vaccinés, correspondance
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Liste
Personnel étranger des vendanges
Fait partie de Begnins - Commune
Assurances d'autorisation de séjour, taxes
Cantonnier communal : engagement
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Correspondance
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Famille Badel. Copie d'échange
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Correspondance
Famille Bourgeois. Acquis en faveur de Phillibert Bourgeois au sujet d'une fontaine située En Vaux
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Acquis
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, acquis
Famille Charbonnier. Extrait de baptême de Jean-Françoise Charbonnier
Fait partie de Begnins - Commune
Extrait de baptême
Famille Cujean. Acte de vente au sujet d'un champ au lieu-dit "Le Bochet"
Fait partie de Begnins - Commune
Acte de vente
Fait partie de Begnins - Commune
Listes
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'inhumation ou d'incinération
Bourgeoisie, origine, adoption
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Registre civique et tableau général des imposés de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Listes, tableau
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Election au Conseil national : résultats
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Liste des résultats
Vie civique (Elections, votations)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbal du bureau électoral et de l'assemblée électorale, correspondance
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Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
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Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Instruction publique et Paroisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
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Conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
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Correspondance
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
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Correspondance, statuts, budget
Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins
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Rapports d'inspection
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
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Procès-verbaux
Ecoles et instruction publique
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