- CH 001827-X (1)-2-(3)-33-01
- SSérie
- 1978 - 2009
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Begnins - Commune
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Sociétés/Associations (inter)communales
Fait partie de Begnins - Commune
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Sociétés / Associations intercommunales
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Service technique (inter)communal
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
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Registre communal des commerçants (a-z)
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Police sanitaire, service de santé
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Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Parcs publics – Places – Promenades
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Organisation du service local ou régional
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Monuments historiques – Recensement architectural
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Gestion informatique du territoire (SIT)
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Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Ecoles et instruction publique
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Distribution – Eclairage public – Installation
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Crèches – Garderies – Haltes-jeux
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Correspondance reçue et expédiée
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Correspondance du Conseil Général
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Circulation – Stationnement – Signalisation
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Cimetière (gestion administrative)
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Cars postaux – Lignes touristiques
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Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Budget – Planification financière
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Bibliothèque – Médiathèque municipale
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