Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
- CH 001772-X A-2-1-4-1-v.2014.0876
- File
- 1986 - 1990
Part of Daillens - Fonds publics
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Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
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Règlement du classement communal des arbres
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Comptes communaux 1986; Journal
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Gestion des ordures : déchetterie
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Notamment procès-verbaux, contrats, mémoires téchniques et plans
Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Bâtiments communaux (transformations)
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
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Chambre de partage : Bussigny, Penthalaz, Daillens, Bournens
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Notamment plans relatifs au projet de remplacement des conduites
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Procés-verbaux
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
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Notamment plans, conventions et rapports
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
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Terrain de football : dépôt à matériel
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Notamment demande de permis de construire et plans
Collecteurs : secteur collège, correspondance
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Notamment fiche technique de pompe
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Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
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Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
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Travaux exécutés ; dossier mise enquête ; dossier général (notamment rapports et plans)
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Epuration : Essai de coloration
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Rapport sur une étude agronomique pour le traitement et la valorisation des boues d'épuration concernant la station d'épuration de Daillens
Réseau d'eau potable : secteur "Sur les Montets"
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Source de la Molomba : débit des sources, Surveillance hydrogéologique, correspondance divers
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Notamment rapport de travail, rapport hydrogéologique et plan
Maison de commune : transformations
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Quelques photographies
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Notamment plans
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
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Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Collecteurs "Sur les Montets" : Dossier général et mise en enquête
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Notamment plans et rapport
Epuration des eaux usées : travaux de mise en séparatif "Pontet"
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Notamment plans et procès-verbaux
Collecteurs : état des lieux avant les travaux, secteur "au lieu dit Coquembert"
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Parcelles : 62, 63, 64, 65, 66
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Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"
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Notamment plan
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Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
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Correspondance et un exemplaire du livre
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Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
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Transformation de la cuisine du collège
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Notamment plans
Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte
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Notamment plans, procès-verbal
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Fiche de préparation
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Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Inauguration de la Station d'épuration de Daillens
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Dossier de presse
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Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
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Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
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Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Notamment baux
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Notamment plan
Inauguration de la station d'épuration des eaux usées (STEP), le 19 mai 1982
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Photographies (tirages) présentant le défilé jsuqu'à la station, la cérémonie d'inauguration et la station en elle-même
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
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Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
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D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
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Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
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Observations concernant les comptes (Préfecture)
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Révision des comptes communaux
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Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
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Plan d'extension partiel du village
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Temple : restauration du chalet
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Notamment plans et photographies
Décharge communale : décharge inerte de classe II
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Notamment rapport et plans
Epuration : voyage d'étude en Bavière
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Rapport du voyage d'étude sur les étangs d'oxydation
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
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Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)
Epuration étangs d'oxydation : dossier général
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Notamment plans, rapport justificatif, devis estimatif et mémoire téchnique
Station d'épuration (STEP) : méthode naturelle d'oxydation, construction de collecteurs EU/EC
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Notamment plans, mémoire téchnique, devis estimatif et dossier de demande de subventions, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
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Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
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Notamment plans
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
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Factures, Récapitulatif des factures
Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
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Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"
Epuration : Plan transitoire des canalisations
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Documents relatifs à la gestion des eaux usées, aux essais de colorations et aux canalisations (notamment plan et rapport)
Epuration étangs d'oxydation : travaux exécutés
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Notamment plans
Epuration étangs d'oxydation : Mise à l'enquête
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Notamment plans
Copies de photographies de bâtiments, d'événements et d'habitants de la commune
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Procès-verbaux, plans, rapport archéologique, correspondance
Collège : transformations des toilettes
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Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
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Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
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