- CH 002030-6 A-(3)-(5)-59
- Série
- 2013 - 2014
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Police municipale – Police de proximité
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Institutions à caractère culturel
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Parcs et promenades - Cimetière
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Transports scolaires – Déplacements
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Conventions, titres, droits communaux
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Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
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Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
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Vie civique (Elections, votations)
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Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
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Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
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Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
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Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
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Géographie communale et aménagement du territoire
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Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
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Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
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