- CH -001760-9 P-2-2023-011
- Pièce
- octobre 2023
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Le Mont-sur-Lausanne - Journal communal "Mont Journal"
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Le Mont-sur-Lausanne - Commune
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
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Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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Domaine : Finances
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Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
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Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
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Domaine : Finances
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Domaine : Administration
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Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
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Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
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Domaine : Administration
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Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
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Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
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Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
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Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
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Arrêté d'imposition pour l'année 2018
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Domaine : Finances
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Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
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Comptes communaux de l'exercice 2016
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Domaine : Finances
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
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Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
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Remplacement des applications de gestion informatique
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Domaine : Finances
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Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
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Domaine : Finances
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
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Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du personnel communal
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Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
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