Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
- CH -001760-9 2-1966-10-05
- Document
- 1966-10-05 - ?
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification de limites territoriales
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de la circulation lausannoise
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Abornement du chemin du cimetière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Liste des acheteurs par année, règlement
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Prix Gustav Monnard (création)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Quittances des traitements (instituteurs)
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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