Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Item
- 1937 - 1938
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
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Registre
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Procès-verbaux de la Commission d'assistance
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Procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Demandes de cartes d'identité
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
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Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
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Plans
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
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Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
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Budgets
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Correspondance
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Captage d'eau à la Pierre du Billard
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Correspondance, plan
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
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Plan
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Procès-verbaux, préavis
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
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Correspondance, tableaux
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Registre des mises, soumissions et fermages
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Mises, soumissions, fermages
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
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Résumé des comptes, rapports
Part of Le Vaud - Commune
Tableaux, listes
Réfection des rues et des places du village
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Correspondance, devis, étude, plans
Zone de montagne : délimitation
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Correspondance
Traversée du village et réfection des rues et places
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Correspondance, rapport, décomptes
Moteurs et machines électriques : installation
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Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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Correspondance, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Décomptes
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
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Procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
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Plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, factures, plans
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Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Registre
Routes communales : classification
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Correspondance
Routes communales : classification
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Part of Le Vaud - Commune
Recensement
Part of Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
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Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Registre
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
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Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Part of Le Vaud - Commune
Cahier
Chemin forestier des Illanches : construction
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Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Registre des délibérations de la Municipalité
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Rapports de révision des comptes
Part of Le Vaud - Commune
Rapports
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
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Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
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Budget – Planification financière
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Part of Le Vaud - Commune
Vaccinations antipoliomyélitiques
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Listes des enfants vaccinés
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Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
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Répertoire