[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
- CH -001760-9 1-HA-v.2016.2107
- File
- 1906 - --
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[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
plans
correspondance, devis, plans
[Recueil de règlements communaux]
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Domaine : Finances
Plan de quartier la Paix du Soir
Domaine : Urbanisme
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Domaine : Règlement
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Domaine : Bâtiments
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation Lopez Ortega Maria-Celia et Sedo Versavia
Domaine : Naturalisation
Comptes communaux de l'exercice 2005
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Domaine : Urbanisme
Réfection de la route de la Clochatte
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Domaine : Urbanisme
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Modification de la Convention de la STEP
Domaine : Services industriels
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Règlement communal sur les ordures ménagères
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Acquisition de la parcelle No 1099
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Planification
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Domaine : Urbanisme
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances