- CH -001760-9 1-FD-v.2016.1837
- Document
- 1847 - 1892
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Taxes diverses : taupages, chemins
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan de terrains vendus par la commune
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
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Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
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Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
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Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
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Chemin aux Meules et aux Roches
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Plan de la partie orientale de la commune
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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Trois renvois de folios de cadastre
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reconnaissance
Travaux et routes, ponts et chaussées
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[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
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compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
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plans de situation et profils en long
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
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plans, correspondance et devis
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plan
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Livret-memento pour la Municipalité
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Rapport de la Commission des terrains
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L'inventaire de 1981 précise "La première partie se trouve dans le volume série A"
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L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Impôts divers. Boissons et successions
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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