Comptes communaux 1996; Journal
- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0-v.2013.0386
- Document
- 1996 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
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Pièces comptables travaux publics
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Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)
Observations concernant les comptes (Préfecture)
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Notamment rapport de vérification des comptes
Révision des comptes communaux
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Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
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Acquisition, Construction, Cession
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Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
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Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
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Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
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Procès-verbaux, plans, correspondance
Collège : installation d'un chauffage central
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Maison de commune : aménagement du bureau de poste
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Restauration des cloches du temple
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Collège : inscription d'une servitude, parcelle no 44
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Notamment servitude, offres et contrats
Annexe au collège : transformation
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Notamment plans
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Notamment demande de permis de construire, devis et plans
Terrain de football : dépôt à matériel
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Notamment demande de permis de construire et plans
Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
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Notamment plans
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
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Plan directeur d'égouts (1959)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
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Epuration étangs d'oxydation : dossier général
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Notamment plans, rapport justificatif, devis estimatif et mémoire téchnique
Collecteurs : secteur collège, correspondance
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Notamment fiche technique de pompe
Collecteurs "Sur les Montets" : Dossier général et mise en enquête
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Notamment plans et rapport
Collecteurs "Régie Fédérale" : Séparatif EU/EC
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Notamment contrôle par télévision du collecteur du Battoir (photographies)
Station d'épuration (STEP) : méthode naturelle d'oxydation, construction de collecteurs EU/EC
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Notamment plans, mémoire téchnique, devis estimatif et dossier de demande de subventions, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Gestion des ordures : déchetterie
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Notamment procès-verbaux, contrats, mémoires téchniques et plans
Station de pompage : Fosse "vacuflow"
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Notamment rapports et plans
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Notamment rapports et plans
Epuration des eaux usées : travaux de mise en séparatif "Pontet"
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Notamment plans et procès-verbaux
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
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Notamment plans et rapports
Epuration des eaux usées : équipement zone industrielle "Les Graveys"
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Notamment Plans
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
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Notamment plans
Station d'Epuration (STEP) de Lussery-Villars : décomptes, travaux
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Construction d'un réservoir commun à Daillens et Penthalaz
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Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)
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STEP Daillens : Analyses des boues
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Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
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Collecteurs : état des lieux avant les travaux, secteur "au lieu dit Coquembert"
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Parcelles : 62, 63, 64, 65, 66
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
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Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01
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Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
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Service des eaux : pompages et traitement des eaux
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Notamment procès-verbal et schéma
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Plan (travaux exécutés) : Situation - Profil en long (1:500, 1:200 / 50)
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Dossier des travaux exécutés, décompte final des travaux de génie civil et d'appareillage
Réseau d'eau potable et de défense incendie : plan partiel d'affectation "Les Montets"
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Dossier des travaux exécutés, décompte final des travaux de génie civil et d'appareillage
Conduite d'eau 125 mm : correspondance avec l'entreprise
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Notamment décompte final pour l'adduction d'eau
Conduite d'eau Daillens-réservoir : "Sur les Puits" passage autoroute
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Notamment plans
Travaux hydrauliques : puits à drains horizonzaux
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Plans du réseau de distribution d'eau zone du village
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Captage "zone de la Venoge" : Correspondance, Concession
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Notamment acte de concession
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Gestion de la vie culturelle et sociale
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Fête du blé et du pain "Echallens 2008"
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Correspondance relative à la participation de la commune et des société locales de Daillens
"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
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Procès-verbaux, notes et plans, informations, correspondance, participants, fête des collaborateurs, SGA, lettres de remerciement, info-bulletin, traiteur, etc. + UNe casette VHS "1er juin 1991: la fête au village"
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Construction hangar agricole
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Tampons : bibliothèque de Daillens, "50 gr[ammes]", "100 gr[ammes]"
Tampon à cire : initales "B G"
Contient également une boîte en métal
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Gestion des ressources informationnelles
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Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
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Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
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Inventaire des fonds d'archives de la Commune de Daillens, état au 17 février 2014
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état au 27.04.2016
Gestion de la sécurité publique
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Surveillance mutuelle d'habitation
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Gestion du territoire et de l'environnement
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Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
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