Affichage de 1627 résultats
Notices descriptives304 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
[Procès-verbaux]
[Procès-verbaux]
Correction du chemin communal En Longerayes
Correction du chemin communal En Longerayes
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Crédit complémentaire de frs 21'500.- pour l'ouverture d'une classe supplémentaire et l'achat de fournitures scolaires
Crédit complémentaire de frs 21'500.- pour l'ouverture d'une classe supplémentaire et l'achat de fournitures scolaires
Budget 1969
Budget 1969
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Budget 1971
Budget 1971
Rapport de gestion 1969
Rapport de gestion 1969
Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
Budget 1975
Budget 1975
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
Plan d'extension partiel des Montenailles
Plan d'extension partiel des Montenailles
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Comptes communaux 1974
Comptes communaux 1974
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Plan de quartier de Crétalaison
Plan de quartier de Crétalaison
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Budget 1980
Budget 1980
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Construction d'un bâtiment scolaire
Construction d'un bâtiment scolaire
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)
Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B
Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont
Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Budget 1987
Budget 1987
Rapport de gestion 1985
Rapport de gestion 1985
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Rapport de gestion 1988
Rapport de gestion 1988
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Budget 1994
Budget 1994
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Rapport de gestion 1993
Rapport de gestion 1993
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Résultats 201 à 300 sur 1627